Déposée le 6 juin 2013 par CHANEL Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LEYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est CHANEL Jean-Luc domicilié(e) 22, rue Jean de la Fontaine - 31700 - BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Jean-Luc domicilié(e) 22, rue Jean de la Fontaine - 31700 - BLAGNAC - France.
La marque LEYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010234.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEYEL est expirée depuis le 6 juin 2023.
CHANEL Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : LEYEL , LEYEL
CHANEL Jean-Luc - 22, rue Jean de la Fontaine - 31700 - BLAGNAC - France
CHANEL Jean-Luc - 22, rue Jean de la Fontaine - 31700 - BLAGNAC - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Moteurs pour véhicules aériens, arbres de transmission, hélices et compresseurs.
Appareils de locomotion par terre, moteurs pour véhicules terrestres, appareils de locomotion par air, carrosseries, châssis, véhicules électriques.
Modèles réduits d'automobiles (à savoir maquette à assembler). Modèles réduits d'automobiles (à savoir maquette fixe de décoration). Modèles réduits d'automobiles motorisés pour aéromodélisme.
Information en matière scientifique et technique par réseau informatique, information en matière scientifique et technique, recherche techniques (à savoir réalisation d'essais), études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux, dessin industriel, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques (à savoir réalisation de prototype), service de dessinateurs d'art graphiques, stylisme (esthétique industrielle), architecture et décoration intérieure.
Concession de licence de propriété intellectuelle.
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